vendredi 24 mars 2023

URGENCE, Qui appeler ?

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Accessible gratuitement partout dans l'Union européenne, même en cas de panne de réseau ou de forfait épuisé, le 112 a pour but d'offrir, en plus des numéros d'urgence nationaux, un numéro d'appel unique dans tous les États membres de l'UE. Les numéros d'appel d'urgence permettent de joindre gratuitement les secours 24h/24.

vendredi 10 mars 2023

Réunion du Conseil Municipal le 16 mars 2023

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Ordre du jour du prochain conseil municipal du Jeudi 16 mars 2023 à 20h15 la Salle des Fêtes de Septmoncel : 

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu de la séance du 22 décembre 2022

DELIBERATIONS :

3) Réfection mur parvis église- Reprise délibération

4) Location salle des fêtes

5) Portage de repas à domicile

6) Ressources Humaines agents communaux : Ouverture de poste- Modification tableau des emplois

7) Problématique transmission Hôtel-Restaurant le Pré Fillet

8) Parc engins

9) Numérotation des voies

10) Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude : Rapport activités 2022

11) Courriers divers

12) Questions diverses

vendredi 13 janvier 2023

INVITATION - Vœux 2023

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lundi 19 décembre 2022

Repas des Aînés à l'Hôtel Gruet au Manon - 17 décembre 2022

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lundi 05 décembre 2022

France Services

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vendredi 11 novembre 2022

Réunion du Conseil Municipal le 17 novembre 2022

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1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu de la séance du 13 octobre 2022

DELIBERATIONS :

3) Location appartement : Ouverture Maison d'Assistantes Maternelles (MAM)

4) Sollicitation subventions

5) Tarif déneigement

6) Réorganisation parc engins communaux

7) Orientation gestion éclairage public

8) Maison de l’Enfance : Mise à disposition personnel par commune de Lamoura

9) Passage à la nomenclature M57

10) Refacturation ménage salle des fêtes

11) Rapports annuels 2021 SIA du Chapy et SIE des Rousses

12) Courriers Divers

13) Questions diverses

mardi 08 novembre 2022

⚠ Avis aux administrés - Vigilance ⚠

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Si des personnes se prétendent mandatées pour une révision du cadastre, la collectivité n'ayant donné aucun mandat de ce type, nous vous invitons à ne pas donner suite et à tenir informé les services de la mairie.

Commémoration du 11 novembre 1918

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La population de Septmoncel Les Molunes est cordialement invitée à la commémoration du 11 novembre 1918.

- Devant le monument aux morts à la Vie Neuve aux Molunes à 10h.

- Devant le monument aux morts route de Genève à Septmoncel à 11h15.

Vin d’honneur à la suite de la commémoration.

Réhabilitation du cœur du village - Circulation & stationnement

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Pendant la durée des travaux de réhabilitation du cœur du village :

La circulation Rue de la liberté se fait uniquement en sens montant ;

La circulation Rue Grévy et Rue Thiers se fait uniquement en sens descendant ;

Le stationnement est interdit à tous véhicules devant les garages du 1 Rue du Mont (face à la place centrale)

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Arretes_n_2022-60_et_2022-62.pdf

lundi 10 octobre 2022

Réunion du Conseil Municipal le 13 octobre 2022

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Ordre du jour du prochain conseil municipal du Jeudi 13 octobre 2022 à 20h15 la Salle des Fêtes de Septmoncel :

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu de la séance du 07 juillet 2022

3) Intégration micro crèche Lamoura au sein de la Maison de l'Enfance

4) Achat véhicule transport repas Maison de l'Enfance

5) Maison de l'Enfance - Tarifs

6) Maison de l'Enfance - Crèche contrat apprentissage

7) Maison de l'Enfance-Ouverture de postes et modification tableau des emplois

8) Modification tableau des emplois agents communaux

9) Vote Taxe Aménagement

10) SIDEC- Avant-Projet Sommaire Sécurisation fils nus bas village

11) Achat saleuse

12) Demande d'occupation du domaine public

13) Juralliance

14) Courriers Divers

15) Questions diverses

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